Liste des ressources du domaine "Droit pénal"
Nombre de ressources trouvées : 11
Les droits d'auteur
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Type de ressource : Cours/Présentation, Méthodologie
Module M412-S1- TD6 : les droits subjectifs
Ce TD fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).
Les objectifs de cette ress... +
Type de ressource : Exercice
Module M412-S1- TD5 : les personnes juridiques – les personnes physiques
Ce TD fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).
Les objectifs de cette ress... +
Type de ressource : Exercice
Module M412-S1- TD4 : l'application des règles de droit en cas de litige
Ce TD fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).
Les objectifs de cette ress... +
Type de ressource : Exercice
Module M412-S1- TD3 : la loi
Ce TD fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).
Les objectifs de cette ress... +
Type de ressource : Exercice
Module M412-S1- TD2 : hiérarchisation des normes juridiques
Ce TD fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).
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Type de ressource : Exercice
Module M412-S1- TD1 : les règles de droit
Ce TD fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).
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Type de ressource : Exercice
Module M412-S1- Cours 3 : les droits subjectifs
Ce cours fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).... +
Type de ressource : Cours/Présentation
Module M412-S1- Cours 2 : les règlements des litiges
Ce cours fait partie d'un ensemble de 9 ressources sur le système juridique et judiciaire (M412-S1).... +
Type de ressource : Cours/Présentation
Le système juridique et judiciaire (M412-S1)
Ce cours de GEA du semestre 1 représente 21 heures.
Objectif : faire une introduction au droit pour faire découvrir les notions de base et ... +
Type de ressource : Cours/Présentation, Exercice
