Les droits d'auteur

Par Dominique Bapteste

Description

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Type: Cours/Présentation, Méthodologie
Domaine: Droit pénal, Droit privé
Niveau: bac+2, bac+3, enseignement supérieur
Diplôme(s): Activites culturelles et artistiques, Activités et techniques de communication, Activites juridiques, Activités sportives, Agronomie, Aménagement du paysage, Aménagement du territoire et urbanisme, Assurance, banque, finance, Automatique et informatique industrielle, Bâtiment et construction, Biotechnologies, Bois et ameublement, Carrières Juridiques, Carrières sociales, Chimie, Commerce, Développement et protection du patrimoine culturel, Electricité et électronique, Energie et génie climatique, Espaces naturels, Génie biologique, Génie chimique et génie des procédés, Génie civil - Construction Durable, Génie civil et construction, Génie électrique et informatique industrielle, Génie thermique et énergie, Gestion administrative et commerciale des organisations, Gestion de la production industrielle, Gestion des entreprises et des administrations, Gestion des ressources humaines, Gestion logistique et transport, Habillement, mode et textile, Hôtellerie et tourisme, Hygiène, sécurité, environnement, Industrie agroalimentaire, alimentation, Industries chimiques et pharmaceutiques, Information-Communication, Informatique, Intervention sociale, Licence généraliste, Logistique, Maintenance des systèmes pluri-techniques, Management des organisations, Master, Master professionnel, Matériaux de construction, Mécanique, Mesures physiques, Métiers de l'édition, Métiers du Multimédia et de l'Internet, Plasturgie et matériaux composites, Production industrielle, Productions animales, Productions végétales, Protection de l'environnement, Réseaux et télécommunications, Réseaux et télécommunications, Ressources documentaires et bases de données, Santé, Sécurité des biens et des personnes, Statistique et informatique décisionnelle, Structures métalliques, Systèmes informatiques et logiciels, Techniques de commercialisation, Techniques et activités de l'image et du son, Transformation des métaux, Transformations industrielles, Travaux publics
Mots-clés: droit, juridique, judiciaire, droits patrimoniaux, droits cessibles, droits moraux, auteur, enseignant, enseignement, enseignement supérieur
Format(s): .html
Classification: Droit
Création: 08/11/2012
Dernière mise à jour: —
Référence: id=1792