Liste des ressources du domaine "Droit"
Nombre de ressources trouvées : 28
Quiz - Droits et obligations issus de la vente commerciale
Auto-évaluation sur le droit des affaires... +
Type de ressource : Auto-évaluation, Evaluation, Examen, Exercice
Quiz - Activités commerciales ou libérales : acteurs et principes
Auto-évaluation sur le droit des affaires... +
Type de ressource : Auto-évaluation, Evaluation, Examen, Exercice
Quiz - Les droits et obligations des commerçants
Auto-évaluation sur le droit des affaires... +
Type de ressource : Auto-évaluation, Evaluation, Examen, Exercice
Quiz - Droits des marques
Auto-évaluation pour tester ses connaissances en droit.... +
Type de ressource : Auto-évaluation, Evaluation, Examen, Exercice
Les marques et la contrefaçon
Ce module s'articule autour des 4 thèmes suivants :
- cerner la notion juridique de marque,
- la création de la marque,
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Type de ressource : Cours/Présentation
La vente commerciale
Pour le Code civil, la vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose, et l'autre à la payer (article 1582).
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Type de ressource : Cours/Présentation
Les droits et les obligations des commerçants - TD
Série de 3 TD en relation avec la ressource Les droits et obligations des commerçants :
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Type de ressource : Exercice
Les droits et les obligations des commerçants
Cette ressource s'articule autour de 3 axes :
- le régime des obligations selon les auteurs de l’opération juridique,
- le rég... +
Type de ressource : Cours/Présentation
Création ou reprise d'entreprise : le contexte juridique et institutionnel
Créer sa propre affaire, que ce soit par le biais d’une activité commerciale ou libérale, est une entreprise audacieuse qui nécessite de bie... +
Type de ressource : Cours/Présentation
Série de quiz sur le droit du travail
Ensemble d'auto-évaluations pour tester ses connaissances sur le droit du travail.... +
Type de ressource : Auto-évaluation, Evaluation, Examen, Exercice, Questionnaire