Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC
Par Stéphane Mazurie
Description
Le module présente le champ d'application, le calcul, la qualification et le sort des plus ou moins- values dans le cadre des BIC. Il expose également certains cas particuliers relevant de ce régime.
Pré requis : Maîtriser les concepts et les principes de base du calcul d'un résultat fiscal, maîtriser des notions comptables relatives aux immobilisations, aux amortissements et aux dépréciations.
Objectifs : Appréhender les situations générant une plus ou moins-value. Déterminer les charges les éléments devant être pris en compte pour le calcul d'une plus ou moins-value. Qualifier une plus ou moins-value. Connaitre les modalités d'imposition des plus-values.
Pré requis : Maîtriser les concepts et les principes de base du calcul d'un résultat fiscal, maîtriser des notions comptables relatives aux immobilisations, aux amortissements et aux dépréciations.
Objectifs : Appréhender les situations générant une plus ou moins-value. Déterminer les charges les éléments devant être pris en compte pour le calcul d'une plus ou moins-value. Qualifier une plus ou moins-value. Connaitre les modalités d'imposition des plus-values.