Présentation générale de l'IR. Le cas des BIC
Par Stéphane Mazurie
Description
Le chapitre 1 présente les personnes et les revenus concernés par l'impôt sur le revenu (IR) ainsi que les différentes catégories de revenus imposables. Il est complété par une application relative à la territorialité.
Le chapitre 2 introduit la notion de BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) comme l'une des catégories essentielles de revenus des personnes physiques. Il présente les formes d'entreprise soumises à ce régime, définit les activités et les revenus imposables dans cette catégorie. Il est complété par une application comparant les modes d'imposition.
Pré requis : Aucun. Il s'agit d'un chapitre introductif à la fiscalité des personnes physiques.
Objectifs : Identifier les personnes imposables en France à l'IR et identifier les catégories de revenus imposables.
Appréhender la différence entre Impôt sur les Sociétés et Impôt sur le Revenu. Identifier les critères déterminant le choix d'un régime d'imposition.
Le chapitre 2 introduit la notion de BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) comme l'une des catégories essentielles de revenus des personnes physiques. Il présente les formes d'entreprise soumises à ce régime, définit les activités et les revenus imposables dans cette catégorie. Il est complété par une application comparant les modes d'imposition.
Pré requis : Aucun. Il s'agit d'un chapitre introductif à la fiscalité des personnes physiques.
Objectifs : Identifier les personnes imposables en France à l'IR et identifier les catégories de revenus imposables.
Appréhender la différence entre Impôt sur les Sociétés et Impôt sur le Revenu. Identifier les critères déterminant le choix d'un régime d'imposition.