IUT en ligne — ressources pédagogiques

Fiscalité

La TVA déductible

Par Stéphane Mazurie

Description

Depuis le 01/01/2008, les conditions de déductibilité de la TVA ont évolué. Ce module actualise donc celui déjà existant en ressource. Il vise à présenter les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA acquittée sur les achats ainsi que les régularisations éventuelles qui peuvent en découler.
Pré-requis : Modules "Mécanisme et champ d'application de la TVA" et "TVA : territorialité".



Objectifs : connaître les nouvelles conditions de déductibilité de la TVA notamment les notions de coefficient d'assujettissement, de taxation, d'admission et de déduction. Maîtriser les principes de régularisations annuelles et globales.


Durée : 3 heures
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Type
Cours/Présentation
Domaine
Fiscalité
Niveau
bac+1, bac+2, enseignement supérieur
Diplôme(s)
Carrières Juridiques, Carrières sociales, Gestion administrative et commerciale des organisations, Gestion des entreprises et des administrations, Gestion logistique et transport, Techniques de commercialisation
Mots-clés
déduction TVA, taxe à la valeur ajoutée
Format(s)
.html
Classification
Fiscalité
Création
27/08/2008
Dernière mise à jour
06/09/2013
Référence
id=671